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Articles immobilier - Articles financement

Le Monde Immobilier

24/09/2018		Le promoteur ne pouvait pas vendre son bien au doubl...En janvier 2013, il achète un appartement 60 000 euros dans une zone soumise au droit de préemption. Le 30 juin 2014, il prétend avoir trouvé acheteur au prix de 150 000 euros. La Ville de Paris, qui décide de faire jouer son droit, en offre 75 000.
24/09/2018		Immobilier : Le Havre largue les amarresEntre le réaménagement du quartier des docks, l?arrivée prochaine d?une ligne à grande vitesse et l?impact à venir du Grand Paris, la ville, longtemps boudée par les investisseurs, pourrait demain séduire plus d?un acheteur.
22/09/2018		Les bailleurs ne sont pas ceux que l'on croitLes propriétaires louent généralement un seul logement et 11% d?entre-eux ne possèdent même pas leur résidence principale.
21/09/2018		En Allemagne, la bombe sociale du logement cherCorollaire de la bonne santé de l?économie et de la faiblesse des taux d?intérêt, le pays a connu une augmentation inédite des prix de l?immobilier dans ses grandes villes.
19/09/2018		Elle sous-loue une pièce de son logement socialLa sous-location, même partielle, est interdite par les bailleurs des organismes d?habitations à loyer modéré. La RIVP, qui prouve que Mme X, mère célibataire avec un enfant, a manqué à ses obligations, obtient de la justice la résiliation de son bail et son expulsion.
19/09/2018		« Réinventer Paris » : le verdict de la mise en chan...Avec dix bâtiments en construction, la municipalité tire un bilan positif du premier appel à projets innovants.
19/09/2018		JO 2024 : les achats de terrains se font dans les te...En six mois, 80 % des parcelles nécessaires au village olympique ont été « sécurisées ».
19/09/2018		« Le régime fiscal dérogatoire des indivisions peut ...Les conséquences fiscales d?un acte de partage entre membre d?une indivision doivent être soupesées indique dans sa chronique Jean-François Desbuquois, avocat associé chez FIdal et membre du Cercle des fiscalistes.
18/09/2018		Location en meublé : l'administration fiscale se mon...Les bailleurs de meublés doivent choisir entre trois régimes fiscaux, mais il est possible d?échapper à cette obligation dans certaines conditions.
17/09/2018		Les copropriétaires ne pouvaient transformer leur ca...Ils achètent une cave de 36 mètres carrés, et la louent, moyennant la somme de 550 euros par mois. Le syndicat des copropriétaires les attaque, en soutenant qu?ils n?en avaient pas le droit.
17/09/2018		Vente d'un logement : des commissions qui varient du...Selon une étude de Homepilot, lorsqu?on passe par un agent immobilier pour vendre un bien, ses honoraires atteignent de 3 % à 11 % du prix de vente.
15/09/2018		Dix ans après Lehman Brothers : le populisme en héri...Les politiques d?austérité lancées après la crise, l?impunité et la cupidité de la planète finance ont nourri le sentiment contre les élites.

Le Nouvel Obs

08/04/2018		Prendre un notaire, vérifier la superficie... 10 com...Devenir propriétaire relève souvent du parcours du combattant. Frais d'agence, de notaire ou d'immobilisation, conditions suspensives, diagnostics? Voici comment se repérer.
12/10/2017		Politique du logement : le pari macronienEn matière d?immobilier, le président raisonne en économiste. Il souhaite optimiser la distribution des aides au logement et booster la construction sur les zones qui en ont besoin. Décryptage.
12/10/2017		Fiscalité : le super impôt foncierLa réforme de l?impôt sur la fortune, transformé l?année prochaine en impôt sur la fortune immobilière, devrait cantonner son application aux seuls actifs immobiliers.
12/10/2017		Impôts locaux : la taxe et les territoiresDès 2018, 17 millions de ménages devraient être exonérés de taxe d'habitation. Un manque à gagner pour les élus locaux, qui s'inquiètent de la pérennité des compensations promises par l'Etat.
12/10/2017		Economie : l'aide au logement rabotée avant sa réfor...L'annonce de la baisse des aides personnalisées au logement a mis le feu aux poudres cet été. Le gouvernement veut engager une refonte en profondeur de ces allocations à l'automne.
12/10/2017		Immobilier : le dernier rushLa rentrée s?annonce particulièrement tonique pour la pierre, grâce au niveau bas des taux d?intérêt. Mais le déséquilibre entre l?offre et la demande maintient les prix hauts dans les grandes villes, tandis que d?autres marchés sont à...
18/07/2017		Digitalisation : comment l'immobilier séduit la g...Contre toute attente, les 25-30 ans restent très motivés par l'achat de leur premier bien immobilier. Désormais, les jeunes bénéficient de nouveaux outils leur permettant d'optimiser leurs recherches et trouver le bien dont ils rêvent.
18/07/2017		Biens atypiques : Un concept qui plait Réseau d?experts et acquéreurs originaux, Espaces Atypiques dévoile tout sur ces biens uniques et leur acheteurs
18/07/2017		QO : quésaco ? Repenser l?urbanité au service d?une réelle mixité, recréer davantage de lien social ou encore mettre en place une économie circulaire, telles sont les ambitions du promoteur Quartus dans les prochaines années.
18/07/2017		L'éco-quartier : une nouvelle éthique urbaine Alors que Donald Trump a retiré les Etats-Unis de l?accord de Paris sur le climat, en Europe, la question du renouvellement urbain dans sa forme la plus éco-sociale s?impose peu à peu.
26/02/2017		Emmanuel Macron veut exonérer 80% de la population d...L'Association des maires de France a exprimé son inquiétude devant cette promesse.
26/02/2017		Les ventes de maisons individuelles en forte hausseLes ventes de maisons individuelles bien meilleures qu'anticipé en 2016

La Tribune.fr

20/09/2018		Digitalisation du secteur immobilier : une modernisa...Le terme « révolution numérique » a été tant galvanisé que les innovations qui en découlent apparaissent désormais désuètes. Cependant, bien des secteurs sont en retard et s'il y en a bien un qui compte comme exemple criant par son manque de modernité, c'est bien celui du secteur immobilier. Par Stefan Recher, Vice-Président Ventes Europe, M-Files
28/08/2018		Huit cadres franciliens sur dix veulent quitter la r...Agacés par ses défauts, 84% des cadres franciliens souhaitent quitter la région parisienne pour trouver un meilleur cadre de vie, ainsi qu'un meilleur équilibre entre leur vie professionnelle et professionnelle, selon une enquête publiée ce 28 août par Cadremploi. Près de la moitié d'entre eux sont prêts à se reconvertir professionnellement pour cela.
23/07/2018		Le coliving et le coworking s'imposent dans l'immobi...Coliving, colocation et coworking sont les maîtres-mots de l'immobilier d'aujourd'hui et de demain. Sans attendre la demande, promoteurs, entreprises comme startups proposent ces nouvelles offres à leurs clients habituels.
21/06/2018		Le sort du Crédit Foncier bientôt scellé par BPCELe spécialiste du crédit immobilier, racheté par les Caisses d?Épargne en 1999, souffre des taux bas. Sa maison-mère BPCE pourrait décider d'éclater ses activités dans plusieurs filiales selon l'Agefi.
30/04/2018		Paris : macronistes de gauche et de droite veulent v...À l'occasion du Conseil de Paris qui se tiendra du mercredi 2 au vendredi 4 mai prochain, les conseillers de la capitale Parisiens progressistes, constructifs et indépendants (PPCI, ex-LR) et Démocrates et progressistes (ex-PS) proposeront « un plan quinquennal » visant à vendre, chaque année, 1 % du parc social de la Ville. L'exécutif parisien affiche déjà son désaccord.
24/04/2018		Ce qui pourrait provoquer un krach immobilierLa Tribune publie chaque jour des extraits issus des analyses diffusées sur Xerfi Canal. Aujourd'hui, ce qui pourrait provoquer un krach immobilier
23/04/2018		Construction en bois : les promoteurs disent chiche ...Lors de son déplacement dans les Vosges mercredi 18 avril, le président de la République a déclaré vouloir « mettre en place une politique volontariste » de la filière bois. Les deux principaux promoteurs-constructeurs français se tiennent prêts à répondre à la main tendue du chef de l?Etat.
05/04/2018		Logement : la Caisse des dépôts débloque 12 milliard...Au lendemain de la présentation de loi Évolution du logement et aménagement numérique (Élan), le nouveau directeur général de la CDC, Éric Lombard, a présenté, pour sa première apparition publique ce 5 avril 2018, des outils de financements au service des bailleurs sociaux et du logement intermédiaire.
05/04/2018		Logement : la loi Élan revue et corrigée par les pro...La loi Évolution du logement et aménagement numérique a été présentée le 4 avril 2018 en Conseil des ministres. Professionnels comme élus locaux franciliens respectent les bonnes intentions du gouvernement mais alertent sur le décalage entre le texte législatif et son application sur le terrain.
30/03/2018		Le gouvernement veut accélérer la transformation de ...4 millions de mètres carrés en Île-de-France, dont 750.000 rien qu'à Paris : le volume des bureaux vacants en région francilienne, souvent « obsolescents et ne répondant plus aux standards », dixit le cabinet du ministre de la Cohésion des territoires, est un gisement qui ne demande qu'à être exploité. Le sujet est au menu de la loi Elan qui sera présentée mercredi prochain.

Les échos

24/09/2018		Logement : les APL à nouveau au coeur du budgetLe budget 2019 de la Cohésion des territoires devrait atteindre 16,06 milliards d'euros, en baisse de 1,1 milliard par rapport à 2018. Une économie due entièrement à la réforme des APL.
24/09/2018		Jacques Mézard : Logement : « Nous adaptons les aide...Le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, fait le point sur les APL, aides personnalisées au logement. Il se félicite de mesures plus justes dans le projet de loi de finances présenté ce lundi.
23/09/2018		Bataille en vue sur la fin de l'aide au changement d...Le projet de loi de finances présenté lundi, qui supprime le Cite pour les fenêtres, fait monter au créneau la fédération du Bâtiment. Les ventes de fenêtres, en déclin depuis 2008, avaient rebondi depuis 2015 et le secteur craint une rechute.
23/09/2018		Immobilier : Les prix montent dans les toursHors de Paris, la rentabilité des immeubles de grande hauteur, très coûteux à construire n'est pas assurée. Pourtant, les projets poussent.
23/09/2018		Immobilier : pourquoi le prix des maisons explose à ...L'archipel se hisse pour la première fois en tête du classement établi chaque trimestre par le cabinet Knight Frank.
22/09/2018		Les fenêtres « made in Pologne » font une percée en ...La fin des aides aux ménages voulant remplacer leurs fenêtres pourrait profiter aux produits les moins chers. Déjà les produits de l'usine géante d'Oknoplast à Cracovie font une percée en France.
22/09/2018		Fenêtres : les Français sont les rois du métalQuand les Allemands plébiscitent les fenêtres en PVC, le métal gagne du terrain chez les Français, plus sensibles au design, malgré son prix supérieur.
21/09/2018		Logements : l'Allemagne aussi veut créer un choc d'o...Tandis que le Parlement français vient d'adopter la loi Elan, le gouvernement allemand va mobiliser 5 milliards d'euros et promet de construire 1,5 million de logements sociaux en quatre ans.
21/09/2018		Immobilier : le duel des stades bat son plein à LyonLe Matmut Stadium de Gerland du LOU Rugby marque un point face au Groupama Stadium de l'OL à Décines, en accueillant au pied du stade l'ensemble des activités lyonnaises de Société Générale.
21/09/2018		Rennes va s'offrir une tour « signature »Le groupe Samsic s'ancre en Bretagne. Il va investir 120 millions d'euros dans un vaste programme immobilier, dont une tour de 26 étages. L'appel à candidature des architectes sera lancé ce lundi.

Le Point

20/09/2018		Crédits immobiliers : l'assurance coûtera plus cher ... Bercy etudie la possibilite d'augmenter la taxe sur les assurances de prets. Avec, comme effet, une augmentation de leur cout, et donc des credits immobiliers.
04/09/2018		Rivaton - Immobilier : des bulles, mais pas de krach Partout dans le monde, apres la flambee des dernieres annees, les prix de l'immobilier sont a la baisse, mais la demande reste soutenue. Explications.
03/09/2018		Nouailhac - La fiscalité immobilière en pleine explo... Avec pres de 75 milliards d'euros de taxes sur l'immobilier en 2017, soit autant que l'impot sur le revenu, tous les records ont ete battus.
02/09/2018		Paris : les prix des loyers explosent (encore) Depuis novembre 2017 et la fin de la mesure d'encadrement des loyers, les prix augmentent, notamment dans la capitale, constate >.
17/07/2018		L'homme d'affaires Pierre Reynaud à la conquête de l... Acquereur du domaine des heritiers Monoprix a Biot et d'un hotel a Ramatuelle, l'investisseur convoite une villa voisine de celle de Tapie, a Saint-Tropez.
22/06/2018		Matignon abandonne la hausse des frais de notaire au... Edouard Philippe avait envisage une hausse des droits de mutation permettant aux departements de percevoir 500 millions d'euros supplementaires par an.

L'Express

06/09/2018		Une époque bénie pour les taux d'intérêtPour faire passer la pilule de la hausse des prix de la pierre, les banques ont encore assoupli les conditions d'emprunt.
06/09/2018		Paris: l'élu Ian Brossat veut interdire Airbnb dans ...L'adjoint au Logement à Paris cible les dérives d'utilisateurs de plateformes comme Airbnb dans le centre historique de la capitale.
25/07/2018		La loi ELAN adoptée au SénatLe Sénat a adopté le projet de loi sur le logement qui vise, selon le gouvernement, à "construire plus, mieux et moins cher".
19/07/2018		Paris veut de nouveau encadrer les loyersLa mairie socialiste compte profiter de la loi Elan sur le logement pour imposer de nouveau cette mesure, supprimée en novembre 2017.
18/07/2018		Fin de l'encadrement des loyers: les prix en hausse ...Six mois après l'enterrement de la loi ALUR sur l'encadrement des loyers, les prix sont déjà en hausse à Paris.
27/03/2018		Zoom sur la future tour "verte" de Charenton, près d...Ce gratte-ciel "vert" s'inscrit dans un projet de réaménagement du site "Charenton-Bercy" de 12 hectares, lancé par la Métropole du Grand Paris.
08/03/2018		Immobilier: la préoccupante évolution du marché loca...Les propriétaires bailleurs ne sont pas à la joie, selon l'observatoire Clameur. Après une année 2017 morose, les perspectives 2018 n'ont rien de réjouissantes.
30/01/2018		EN IMAGES. Les drôles de biosphères d'Amazon à Seatt...La multinationale a inauguré lundi un surprenant espace végétal artificiel. Il est fait de trois sphères de verre et d'acier. Il est ouvert à ses employés et au public.
24/01/2018		Changer d'assurance de prêt immobilier, mode d'emplo...La démarche est complexe, mais elle peut rapporter gros. Voici comment changer d'assurance emprunteur pas à pas.
23/01/2018		Assurance prêt immobilier: modèle de lettre de résil...Vous avez un crédit et souhaiter changer d'assurance emprunteur. Vous pouvez utiliser cette lettre-type. A envoyer en récommandé avec accusé de réception.
18/12/2017		Le prince héritier saoudien a acheté la demeure la p...Mohammed ben Salmane est réputé pour ses positions en faveur de l'austérité. Cela ne l'a pas empêché de s'offrir une demeure de 5000 mètres carrés.
13/12/2017		EN IMAGES. À Shanghaï, la deuxième tour la plus gran...Le gratte-ciel de 2 milliards d'euros et 632 mètres arbore une architecture à la hauteur des ambitions de la capitale financière chinoise... et de ses réglementations.

Journal de l'agence

24/09/2018		« Baromètre LPI-SeLoger : Des prix de l'ancien très ...Michel Mouillart, professeur d?Economie à l?Université de Paris Ouest et porte-parole du baromètre des prix immobiliers LPI-SeLoger livre les tendances des marchés immobiliers en août 2018. Analyse Cet article « Baromètre LPI-SeLoger : Des prix de l?ancien très tranquilles », Michel Mouillart, professeur d’Economie, FRICS est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/09/2018		Loi ELAN : le texte bientôt soumis aux deux assemblé...La commission mixte paritaire, réunie mercredi 19 septembre sur le projet de loi ELAN, est parvenue à un accord et a élaboré un texte que le Gouvernement devrait soumettre en octobre pour un vote solennel des deux assemblées, en vue de son adoption définitive. Le point avec Jean-Marc Torrollion, président de la FNAIM. Cet article Loi ELAN : le texte bientôt soumis aux deux assemblées est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/09/2018		Jacques Mézard et Julien Denormandie se félicitent d...La Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l?aménagement et du numérique (ELAN), composée de sénateurs et de députés, s?est réunie mercredi 19 septembre. Elle est parvenue à un texte commun, ouvrant la voie dans les prochaines semaines à une adoption définitive, par les deux assemblées, de ce projet de loi très attendu. Cet article Jacques Mézard et Julien Denormandie se félicitent de l?adoption en Commission mixte paritaire d?un texte sur le projet de loi ELAN est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/09/2018		« La satisfaction client, notre objectif N°1 », Bric...Réforme des statuts, nouveau siège social, nouvelle appli : le Fichier AMEPI se donne les moyens de son ambition. Cet article « La satisfaction client, notre objectif N°1 », Brice Cardi et Philippe Godet, président et directeur exécutif du fichier AMEPI est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
24/09/2018		« L'alternance, levier de développement », Henry Buz...S?investir dans la formation d?un jeune, c?est préparer l?avenir de la profession, qui en a bien besoin à l?heure du tout numérique. Cet article « L?alternance, levier de développement », Henry Buzy-Cazaux Président de l?Institut du management des services immobiliers est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
23/09/2018		« Le grand retour du crédit à 35 ans », Pascal Beuve...La hausse des prix de l?immobilier et la pénurie de biens pénalisent les primo-accédants. Une solution : allonger la durée des crédits. Cet article « Le grand retour du crédit à 35 ans », Pascal Beuvelet Président du réseau de courtiers In&Fi Crédits est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
22/09/2018		Concepts et méthodes pour un marketing efficaceLes pratiques de ventes analysées par Fabrice Larceneux, chercheur au CNRS, et Hervé Parent, spécialiste du marketing de l?immobilier. Cet article Concepts et méthodes pour un marketing efficace est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
22/09/2018		Flatsy gère les visites pour les agents immobilier e...Lancée il y a 2 ans, la plateforme parisienne Flatsy qui prend en charge les visites pour le compte des agents immobiliers se porte bien. Elle vient de lever 1 million d?euros et se déploie actuellement dans toute la France. Cet article Flatsy gère les visites pour les agents immobilier et se déploie dans toute France est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
21/09/2018		« Nous rapprochons Immofacile et Poliris et lançons ...Immofacile et Poliris sont désormais deux marques soeurs du groupe AC3. Rencontre avec son nouveau directeur général Patrick Carlotti. Cet article « Nous rapprochons Immofacile et Poliris et lançons AC3 Digital », Patrick Carlotti, Directeur Général de AC3 Groupe. est apparu en premier sur Journal de l'Agence.
20/09/2018		Orpi donne la parole au bien immobilier dans sa nouv...Orpi lance une nouvelle campagne de publicité. Suite à la refonte de son identité de marque révélée en juin dernier et après le succès d?ORPI dit, la campagne lancée en 2014 et plusieurs fois récompensée, Orpi revient avec une campagne signée Hungry and Foolish. Cet article Orpi donne la parole au bien immobilier dans sa nouvelle campagne de publicité ! est apparu en premier sur Journal de l'Agence.

La Vie Immo

24/09/2018		Les prix immobiliers ont baissé cet été dans 70% des...Les tarifs des appartements anciens ont reculé cet été dans 70% des villes de plus de 200.000 ha ...
24/09/2018		Objectif Patrimoine : Pierre et Placements - La gest...Ce numéro d?Objectif Patrimoine est consacré à la gestion patrimoniale. Échange avec notre expert Be ...
24/09/2018		Taxe d'habitation: les contribuables vont récupérer ...En 2019, les deux tiers de la taxe d'habitation seront désormais supprimés pour 80% des ménages.
24/09/2018		Taylor Swift revoit ses ambitions pour vendre sa mai...La chanteuse américaine vient de vendre une luxueuse maison à Beverly Hills. Elle en demandait 2,95 ...
22/09/2018		La région Ile-de-France vend pour 12 millions d'euro...Il aura fallu un an à la région Ile-de-France pour vendre cet ancien hôtel particulier. Elle en a ti ...
21/09/2018		La baisse des aides a fait plonger la construction d...Certes les taux de crédits immobiliers sont bas, mais la réduction de certaines aides au logement a ...
21/09/2018		Avec la crise, les appartements fantômes se multipli...Dans la capitale, de nombreux logements sont abandonnés par les Vénézuéliens en exil.
20/09/2018		Les Français vont payer plus cher leur assurance-emp...La fiscalité de l'assurance-emprunteur devrait être alourdie en 2019. La taxe spéciale sur les co ...
20/09/2018		Tout savoir sur la taxe d'enlèvement des ordures mén...Qui paye la taxe d?enlèvement des ordures ménagères (TEOM)? Comment est-elle calculée? Dans quelles ...
20/09/2018		HLM, handicapés, bâtiments vacants, ' Les principaux...Députés et sénateurs ont trouvé un accord sur la forme définitive de la loi logement. Voici les poin ...
20/09/2018		20% des logements neufs devront finalement être acce...Députés et sénateurs ont trouvé un accord sur une version commune du projet de loi Elan. Les par ...
20/09/2018		Objectif Patrimoine : Vim'Conseil - Le Conseil en ge...Ce numéro d?Objectif Patrimoine est consacré au Conseil en gestion de patrimoine. Echange avec not ...

EFL

25/09/2018		Un vice de construction ne dispense pas le coproprié... Des copropriétaires ayant acquis un lot dont l?accès se fait par la copropriété voisine sont assignés par le syndicat en paiement de leurs charges. La cour d?appel rejette la demande du syndicat. Au motif d?une part, qu'il est interdit à ces copropriétaires d?emprunter la voie d?accès par la copropriété voisine, d?autre part, que l?assemblée générale a refusé d?aménager aux frais du syndicat un accès à leur lot dans les parties communes de l?immeuble et a donné pouvoir au syndic d?obtenir de la copropriété voisine une servitude de passage sans qu?il soit justifié des suites données à cette décision ; enfin, relève la cour, ces copropriétaires, qui sont dans l?impossibilité d?accéder à leur lot, soulèvent à juste titre l?exception d?inexécution. La Cour de cassation censure cette décision : le vice de construction de l?immeuble, à le supposer établi, n?exempte pas les copropriétaires de leur obligation au paiement des charges de copropriété. A noter : Confirmation de jurisprudence. L?obligation au paiement des charges de copropriété est d?ordre public, le paiement des charges par chaque copropriétaire étant la condition du bon fonctionnement de la copropriété (Loi 65-557 du 10-7-1965 art. 10). Dès lors, la loi et la jurisprudence se montrent rigoureuses quant aux motifs susceptibles de dispenser un copropriétaire de son obligation de contribuer aux charges communes. La jurisprudence exclut de manière constante l?exception d?inexécution opposée à l?action en paiement de charges, quand bien même celui qui l?oppose aurait été entièrement privé de la jouissance de son lot par le fait du syndicat. Ces arrêts sont rendus au visa de l?article 43 de la loi du 10 juillet 1965, c?est-à-dire par référence au caractère d?ordre public de l?article 10 de la loi. Ainsi l?exception d?inexécution n?est-elle pas admise pour faire échec à l?action en paiement de charges quand bien même le copropriétaire aurait été empêché de percevoir tout revenu locatif par le fait d?un défaut d?entretien des parties communes (Cass. 3e civ. 28-4-1993 n° 91-14.767 : Bull. civ. III n° 58 ; Cass. 3e civ. 13-7-1993 n° 91-19.762), quand bien même les charges appelées correspondraient à des travaux non réalisés (Cass. 3e civ. 19-12-2007 n° 06-21.012 : BPIM 1/08 inf. 70 ; Cass. 3e civ. 5-11-2015 n° 14-23.496) ou si les locaux étaient indûment occupés par le syndicat lui-même (Cass. 3e civ. 14-4-2015 n° 13-17.648). En pratique : les copropriétaires ont intérêt à solliciter l?indemnisation de leur préjudice s?ils estiment que le syndicat doit en répondre. Anne-Lise COLLOMP, Conseiller référendaire à la Cour de cassationPour en savoir plus sur cette question : voir Mémento Gestion immobilière n° 36005 Cass. 3e civ. 13-9-2018 n° 17-17.514 F-D
24/09/2018		C'est au locataire de prouver qu'il a payé ses loyer... Après la résiliation du bail, le propriétaire d?un logement assigne son locataire en paiement d?un solde de loyer. Le tribunal d'instance rejette la demande au motif qu?aucun document ni aucun acte adressé par le bailleur au locataire avant l?assignation, ne prouve que celui-ci n?a pas réglé son solde de loyer. Le jugement est cassé pour inversion de la charge de la preuve. C?est au locataire, et non au bailleur, de justifier qu?il s?est libéré du paiement des loyers jusqu?au terme du bail. A noter : Jurisprudence constante. Celui qui se prétend libéré d?une obligation doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l?extinction de l?obligation (C. civ. art. 1353, art. 1315 ancien).Anne ICARTPour en savoir plus sur cette question : voir Mémento Gestion immobilière n° 51395 Cass. 3e civ. 13-9-2018 n° 17-21.705 F-D
24/09/2018		ICC, ILC et ILAT au 2e trimestre 2018 Au deuxième trimestre 2018, les indices utilisés pour la révision des baux commerciaux et professionnels s?établissent ainsi : - Indice des loyers commerciaux (ILC) : 112,59 (+ 2,35 % sur un an). - Indice des loyers tertiaires (ILAT) : 112,01 (+ 1,93 % sur un an).- Indice du coût de la construction (ICC) : 1699 (+ 2,10 % sur un an). Insee, 19-09-2018
21/09/2018		Un droit de jouissance privative sur une partie comm... Un copropriétaire assigne le syndicat des copropriétaires en contestation de la décision d?assemblée générale lui ayant interdit de faire usage de la terrasse commune attenante à son appartement et en reconnaissance d?un droit de jouissance privative attaché à son lot sur cette terrasse. La cour d?appel rejette la demande. Le pourvoi est rejeté : la cour d?appel a souverainement considéré que l?autorisation donnée par l?assemblée générale, à la précédente puis à l?actuelle propriétaire, d?utiliser la terrasse était une simple autorisation personnelle donnée aux propriétaires successifs de l?appartement nommément identifiés. Un tel droit, personnel et non cessible, ne leur a pas conféré un droit réel de jouissance privatif sur une partie commune. Et cette copropriétaire n?a pas pu davantage, s?agissant d?une simple tolérance, l?acquérir par l?effet de la prescription acquisitive. A noter : Confirmation de jurisprudence.Bien que cela ne soit pas prévu par la loi 65-557 du 10 juillet 1965, il est constant qu?un droit de jouissance privatif peut être attribué sur une partie commune, soit par le règlement de copropriété, soit par une décision d?assemblée générale. Généralement, l?autorisation donnée par l?assemblée générale d?utiliser une partie commune à titre privatif confère un droit réel et perpétuel (Cass. 3e civ. 4-3-1992 n° 90-13.145 : RJDA 6/92 n° 635 ; Cass. 3e civ. 17-6-1997 n° 96-10.506 ; Cass. 3e civ. 25-2-2016 n° 15.13.105). Une telle autorisation entraîne une modification du règlement de copropriété avec une publication à la conservation des hypothèques (Cass. 3e civ. 27-3-2008 n° 07-11.801 : BPIM 3/08 inf. 237). Mais ce droit de jouissance peut également être accordé à titre de simple tolérance, c?est alors un droit de jouissance temporaire (Cass. 3e civ. 17-4-1991 n° 89-15.172 ; Cass. 3e civ. 3-10-1991 n° 89-21.712). La nature du droit ainsi conféré - droit réel ou droit personnel - dépend de l?étendue du droit concédé. S?il s?agit d?une autorisation révocable ou précaire, limitée dans le temps, elle est considérée comme conférant un droit personnel et peut être accordée à la majorité de l?article 24 de la loi du 10 juillet 1965 (Cass. 3e civ. 2-3-2010 n° 09-13.090). Mais si l?autorisation est donnée à titre d?accessoire d?un lot, il s?agit d?un droit réel et perpétuel. Un tel droit peut s?acquérir par le jeu de prescription acquisitive (Cass. 3e civ. 24-10-2007 n° 06-19.260 : BPIM 6/07 inf. 430), alors qu'un acte de simple tolérance ne peut fonder ni possession ni prescription (Cass. 3e civ. 6-5-2014 n° 13-16.790). En l?espèce, un droit d?usage sur une terrasse commune avait été accordé par une décision d?assemblée générale. La cour d?appel a retenu, interprétant souverainement cette décision, que les copropriétaires avaient entendu accorder de simples autorisations personnelles aux propriétaires successifs de l?appartement, et non un droit réel attaché au lot de copropriété. Il en résulte qu?ils n?ont pas pu acquérir, par prescription, un droit réel de jouissance privative et que l?assemblée générale a pu le révoquer librement. Anne-Lise COLLOMP, Conseiller référendaire à la Cour de cassationPour en savoir plus sur cette question : voir Mémento Gestion immobilière n° 35570 Cass. 3e civ. 6-9-2018 n° 17-22.180 F-D

Magazine Immobilier

18/09/2018		Lancement de « PactEnergie Porte du Hainaut »L?Association Pôle Synéo s?associe à 26 communes et lance une campagne de sensibilisation à destination de leurs habitants autour de la lutte contre la précarité énergétique. La coopération au c?ur de l?action Le phénomène...
13/09/2018		Investissement immobilier : l'aide d'un professionne...L?investissement immobilier comporte de nombreux avantages. Pour mener à bien ce genre de projet, l?accompagnement d?un professionnel s?avère nécessaire. L?aide d?un partenaire permet de gagner du temps et de faire des économies. Mais, l?accompagnement...
23/08/2018		Les risques d'utiliser des modèles de statuts de SCILa SCI (société civile immobilière) est une forme de société qui se crée par au moins deux associés. Elle a pour objectif de leur permettre de mettre en commun leurs moyens pour acheter et...
21/08/2018		Comment obtenir un devis de peinture ?Refaire une cuisine, mettre en peinture une maison neuve ou encore préparer la naissance de bébé avec une peinture neuve nécessitent bien souvent de faire appel à un artisan peintre. Voici comment obtenir un...
16/08/2018		Quelques trucs et astuces pour se loger en SuisseLa recherche d?un logement en Suisse est une tâche plus ou moins complexe. Peu importe le type de logement dont vous avez besoin, le prix varie en fonction de l?emplacement. Mais, vous pouvez trouver...
06/08/2018		La hausse du marché de l'immobilier d'entreprise en ...En 2018, le marché de l?immobilier d?entreprise se porte bien, suivant la continuité de l?année 2017. Cependant, on remarque certaines disparités en fonction des différents biens immobiliers. Découvrez ces différents produits avec un zoom...
11/06/2018		Les frais d'achat immobilierL?achat d?un bien immobilier entraine bien souvent des frais, que ce se soit des frais liés à l?agence immobilière, à la sécurisation de l?achat par les notaires ou encore les frais liés au crédit...
10/06/2018		Tout ce qu'il faut savoir sur le mode de fonctionnem...Les SCPI sont devenus une référence dans le secteur immobilier grâce à leurs solutions en matière de placement immobilier. Ces sociétés présentent plus d?avantages que d?inconvénients aux professionnels. En réalisant plusieurs achats dans une...
30/05/2018		Campus-Channel / Retrouvez toutes les vidéos des éco...Dur dur pour le futur étudiant de s?y retrouver dans la pléthore de formations et d?écoles qui s?offrent à lui… Campus-Channel propose de l?aider à trouver sa voie ! En se rendant sur le...
26/04/2018		Demain, les villes et les bâtiments connectésA la convergence des « avatars numériques » et des autres technologies numériques (mobilité, réalité virtuelle / augmentée, 3D ?) émerge le modèle des villes connectées. Les villes et les bâtiments connectés permettent la collecte permanente...
26/04/2018		Tout ce qu'il faut savoir sur l'assurance habitationL?habitation et les meubles qui se trouvent à l?intérieur peuvent faire face à des dégâts en cas de sinistre. Ces dégâts peuvent aussi porter atteinte aux biens de vos voisins d?où l?intérêt de souscrire...
25/04/2018		Comment vendre plus rapidement son bien immobilier e...La conjoncture actuelle n?est vraiment pas favorable à la vente d?un bien immobilier. Cependant, certaines situations comme l?achat d?un autre bien ou un crédit relais en cours vous obligent souvent à céder votre bien...

Immobilier Danger

17/09/2018		Immobilier-danger.com : Immobilier septembre 2018 : ...Cette rentrée 2018 est riche en informations et en chiffres sur le marché immobilier français. Nous reviendrons tout d'abord sur les derniers chiffres et graphiques sur l'indice Notaires-INSEE sur le marché de l'immobilier ancien au 2ème trimestre 2018. Puis nous ferons un point sur le marché immobilier neuf au 2ème trimestre 2018 avant de regarder comment évoluent les taux de crédit immobilier et les tendances pour les semaines à venir. Nous finirons ensuite par un point sur les risques identifiés par la BCE de bulle immobilière en Europe à cause des taux bas et sur le renfort des contrôles au niveau des professionnels du diagnostic immobilier. Retrouvez tout ce qui fait l'actualité immobilière de septembre 2018 ci-dessous.
05/09/2018		Immobilier-danger.com : Taux immobilier en septembre...Comme souvent en été, les tendances sont très stables au niveau des taux de crédit immobilier. Il y a peu de changements sur les taux moyens, ni au niveau de la production de crédit immobilier. Nous verrons ce que nous réservent les banques pour ce mois de septembre 2018 qui marque généralement le temps d'une nouvelle vague d'offres commerciales plus agressives pour les financements immobiliers. Découvrez tout ce qu'il faut savoir avant d'emprunter avec ce point sur les taux de prêt immobilier en septembre 2018.
27/08/2018		Immobilier-danger.com : Immobilier-danger fête ses 1...Août 2008, cela faisait de nombreux mois que j'étudiais le marché immobilier et je commençais à publier des contenus à ce sujet avec un nom créé pour attirer l'attention et questionner : Immobilier-danger.com. Cela fait désormais 10 ans que le site existe. L'occasion d'apprendre énormément de choses et de tenter de les partager de manière structurée et accessible au plus grand nombre. Voici un condensé de ce qui a été créé en 10 ans et mes remerciements. En outre, pour fêter les 10 ans d'Immobilier-danger.com, profitez d'une promotion exceptionnelle sur nos guides sur le financement immobilier jusqu'au 29 août 2018 à 9h.
20/08/2018		Immobilier-danger.com : Immobilier août 2018 : les c...Comme tous les mois, nous revenons sur les faits marquants de l'actualité immobilière en France. Dans ce numéro d'août 2018, nous ferons un point complet sur le niveau actuel des taux de crédit immobilier, sur les gains de pouvoir d'achat obtenus suite à la baisse des taux depuis un an, sur le franchissement des 1 000 milliards d'encours de prêt immobilier en France ainsi que sur les changements qui auront lieu sur le calcul des APL à partir du 1er semestre 2019. Prenez connaissance de ce qu'il se passe sur le marché immobilier en août 2018. Mise à jour : découvrez les actualités immobilières de septembre 2018.
06/08/2018		Immobilier-danger.com : Taux de prêt immobilier en a...Les taux de crédit immobilier sont tout proches des records observés fin 2016. En effet, on observe encore une très légère baisse en juillet et la tendance pourrait se poursuivre en août 2018, comme depuis plus d'un an désormais. Les conditions sont donc excellentes pour financer un nouveau projet d'achat immobilier ou pour renégocier le taux de votre ancien prêt immobilier. Nous verrons également les tendances pour le reste de l'année 2018 pour terminer cette analyse des taux immobiliers en août 2018. Mise à jour : découvrez les taux immobiliers en septembre 2018.
23/07/2018		Immobilier-danger.com : Immobilier juillet 2018 : le...En ce mois de juillet, l'actualité immobilière est beaucoup plus calme. Cette période estivale n'est pas la plus active pour le marché immobilier. Cela laisse néanmoins le temps de faire un point sur différents éléments du marché immobilier en 2018 et de continuer les bilans du 1er semestre. Ce mois-ci nous aborderons les évolutions des taux de prêt immobilier en juin et sur la dernière année, les risques qu'engendrent les prêts immobiliers longs, nous reviendrons sur les pertes globales de capacité d'achat et sur le retour de la hausse des loyers avec un IRL qui n'a pas augmenté autant depuis début 2013. Mise à jour : découvrez les actualités immobilières en septembre 2018.
11/07/2018		Immobilier-danger.com : Taux d'emprunt immobilier en...L'évolution des taux de prêt immobilier est toujours la même et pourrait le rester au moins jusqu'à la fin de l'année 2018 comme nous le verrons ci-dessous : les taux d'intérêt pour un financement immobilier sont très stables depuis plusieurs mois. Cette situation profite aux acquéreurs qui ont le temps de bien finaliser leur projet d'achat et aux emprunteurs qui peuvent encore à tout moment renégocier ou faire racheter leur ancien crédit immobilier à des taux très bas. Dans cette analyse des taux immobiliers en juillet 2018, nous verrons également qui peut profiter du prêt à taux zéro et pour quel montant. Mise à jour : découvrez les taux d'emprunt immobilier en septembre 2018.
18/06/2018		Immobilier-danger.com : Immobilier juin 2018 : les c...Il y a de nombreuses actualités immobilières à vous présenter ce mois-ci. Le mois de juin est traditionnellement riche en informations. Nous commencerons par revenir sur les derniers chiffres de l'INSEE sur le marché immobilier ancien (prix et volume de ventes). Nous regarderons également le focus des notaires de Paris Ile-de-France sur le marché immobilier francilien. Nous ferons le point sur l'évolution des taux de prêt immobilier et des annonces de la BCE. Nous parlerons des votes sur le projet de loi ELAN le grand "plan logement" du gouvernement. Nous finirons avec quelques courbes de Friggit qui résument la situation actuelle. Voici tout ce qu'il faut retenir de l'actualité immobilière en juin 2018. Mise à jour : découvrez les informations sur l'actualité immobilière en septembre 2018.
11/06/2018		Immobilier-danger.com : Où en est le marché immobili...Cela fait 6 mois que nous avons publié notre guide de l'achat immobilier avec un bilan complet de l'évolution récente du marché immobilier en France. Nous somme en juin 2018, il est temps de refaire une synthèse de ce qu'il s'est passé sur le marché durant ces 6 derniers mois. Les taux d'emprunt sont-ils toujours aussi attractifs ? Les volumes des ventes continuent-ils de flamber de mois en mois ? Les prix sont-ils toujours tirés fortement vers le haut notamment dans les grandes villes attractives ? Quelles tendances pour la 2ème partie de l'année ? Autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre ici.
05/06/2018		Immobilier-danger.com : Taux de crédit immobilier en...Nouvelle légère baisse de 1 point de base pour les taux de crédit immobilier ce mois-ci malgré une hausse de 4 mois des durées moyennes de remboursement. Les conditions de financement pour un achat de maison ou d'appartement restent donc exceptionnellement intéressantes. Voici comment en profiter pour votre projet immobilier avec cette analyse des taux immobiliers en juin 2018 et les tendances d'évolution pour les mois à venir. Mise à jour : découvrez les taux de prêt immobilier en septembre 2018.

BatiActu

24/09/2018		Un contre-projet pour le plan de reconstruction des ...CONTESTATIONS. Le collectif "Marseille contre les PPP" a présenté ce lundi 24 septembre 2018, un contre-projet pour la reconstruction d'une partie du parc écolier de la ville. Une réalisation qui coûterait 300 M? de moins que les partenariats-publics-privés.
24/09/2018		L'architecte Raphaël Ménard à la tête du wagon d'Are...CARNET. Suite au non-renouvellement du mandat d'Etienne Tricaud avant l'été, Raphaël Ménard a été nommé président du directoire d'Arep, structure d'architecture intégrée à la SNCF.
24/09/2018		Au Canada, un pont routier s'écroule 6 heures après ...INSOLITE. Plus de peur que de mal lors de l'effondrement d'un (petit) pont routier dans la province du Saskatchewan (Canada). L'ouvrage était pourtant flambant neuf. L'absence d'études géotechniques serait en cause.
24/09/2018		En 2019, la France investira 7,3 milliards d'euros d...TRANSITION. Le montant alloué aux énergies renouvelables sera en hausse, dans le budget 2019. Il franchira la barre 7 milliards d'euros pour la première fois depuis de nombreuses années. Mais ce montant reste en-deçà de ce qu'il était en 2011. Explications.
24/09/2018		La société EISL, délaissée par CBL mais reprise par ...ASSURANCE. La société de souscription d'assurance, EISL vient d'annoncer qu'elle était reprise par sa direction, plusieurs mois après le retrait de son ex-actionnaire majoritaire, CBL, du secteur de l'assurance-construction en France.
24/09/2018		Problèmes de stationnement : Paris fait le point ave...GRAND PARIS. La Fédération française du bâtiment Grand Paris et la ville de Paris ont présenté, ce vendredi 21 septembre 2018, des solutions pour faciliter l'activité des professionnels du bâtiment dans la capitale.
24/09/2018		Construction et incendie : le regard d'un architecteÀ LIRE. Dans un projet de construction, la gestion de la sécurité incendie implique un large panel de professionnels : architectes, maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entreprises, bureaux de contrôle, assureurs... Michel Garcin, architecte-urbaniste et ingénieur sécurité, livre son expérience dans un ouvrage publié par CNPP Editions.
24/09/2018		PLF 2019 : ce qui concerne le BTPANALYSE. Le projet de loi de finances pour 2019 vient d'être révélé par le Gouvernement. CITE, prélèvement à la source, transition énergétique... De nombreuses dispositions concernent directement le secteur de la construction.
24/09/2018		Les drones descendent dans les égouts pour les inspe...TECHNOLOGIE. C'est un petit robot autonome capable de parcourir des kilomètres dans des canalisations afin de les inspecter. Il se nomme "Predire" et a été conçu par CEA-List pour SARP Veolia qui entretient les réseaux d'assainissement.
21/09/2018		Crise dans l'assurance : le Gouvernement s'empare du...ENGAGEMENTS. Julien Denormandie, secrétaire d'État a la Cohésion des territoires a assuré, le 21 septembre 2018, que la crise que traversait l'assurance-construction en France était un "sujet profondément important". Le Gouvernement se dit actif sur le sujet.
21/09/2018		Prolongement de la ligne 12 : La mairie d'Aubervilli...RETARD. Après l'annonce d'un nouveau retard de mise en service du prolongement de la ligne 12 du métro parisien, qui doit aller jusqu'à la mairie d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), la maire PCF de la ville a décidé de saisir la justice pour mettre au clair sur les raisons du retard.
21/09/2018		Le Fonds chaleur sera-t-il doublé d'ici à 2020 ?TRANSITION. Alors que l'examen du projet de loi de finances pour 2019 approche, les arbitrages s'annoncent difficiles. La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et le Syndicat des énergies renouvelables (SER) plaident de concert pour une hausse du Fonds chaleur, afin qu'il atteigne les 300 M? et vise les 400 M? en 2020.

Au coeur de L'immo

24/09/2018		Je fais passer ma déco à l'heure de l'automne !A l'arrivée de l'automne, les arbres se parent de belles teintes orangées et cramoisies, les feuilles mortes jonchent le sol et les températures commencent à chuter. Pourquoi ne pas s'inspirer de cette arrière-saison pour votre déco ? Atmosphère cosy, couleurs sourdes ou écarlates, matières duveteuses, fleurs fanées... Voici 10 ambiances automnales pour s'inspirer !
24/09/2018		Avant/Après : La renaissance d'une villa italienne ...Dans la région des Marches, en Italie, une maison de campagne menaçait de s?effondrer à tout moment. Sa démolition a donc été décidée, à l?exception de deux pans de mur. C?est à l?architecte Giorgio Balestra que l?on a confié la tâche compliquée de « restaurer » le bâtiment en repartant de zéro. Ce dernier a récupéré les matériaux existants et redonné à la villa son apparence d?origine, à la fenêtre près. Il en a même conservé un mur partiellement effondré, en mémoire de l?édifice d?origine.
24/09/2018		Immobilier : Les prix montent dans les toursHors de Paris, la rentabilité des immeubles de grande hauteur, très coûteux à construire n'est pas assurée. Pourtant, les projets poussent.Aux couleurs des collines et du ciel et de la mer, elle disparaît dans le paysage et pourtant on ne peut pas la rater.
24/09/2018		Dans cet ancien garage, une centaine de logements à...En plein c?ur du XIe arrondissement de Paris, un ancien garage, propriété de Renault depuis près de 60 ans, laissera place à un complexe d?habitations et de commerces. Visite guidée en images. Près des deux tiers des ménages parisiens ne possèdent pas de voiture. Cette disparition programmée s?accompagne nécessairement d?une mutation des garages devenus inutiles.
24/09/2018		Placements : 7 Français sur 10 misent sur l'immobil...Les années passent mais une chose ne change pas : l?immobilier reste toujours l?investissement préféré des ménages français. Près de 7 investisseurs sur 10 se tournent vers la pierre pour placer leur argent. Le Crédit Foncier a réalisé une enquête afin de mieux connaître les attentes et les motivations des Français qui investissent dans l?immobilier. Premier constat, depuis 5 ans, le marché de l?investissement locatif connaît une forte progression.
21/09/2018		Maison bioclimatique : Une construction en harmonie ...Si la maison bioclimatique comporte une exigence majeure, c?est bien l?orientation et l?agencement des pièces. En effet, ce paramètre à lui seul vous permet de réaliser des économies d?énergie, car la maison bioclimatique utilise au maximum les ressources naturelles comme le soleil pour diminuer voire supprimer la consommation d?énergie.
21/09/2018		Digitalisation du secteur immobilier : une modernisa...Le terme « révolution numérique » a été tant galvanisé que les innovations qui en découlent apparaissent désormais désuètes. Cependant, bien des secteurs sont en retard et s'il y en a bien un qui compte comme exemple criant par son manque de modernité, c'est bien celui du secteur immobilier.
21/09/2018		Crédits immobiliers : l'assurance coûtera plus ch...Le gouvernement cherche partout de l'argent. Un peu par ci, un peu par là ! Une des pistes étudiées par Bercy consiste à augmenter la taxe sur les assurances de prêts, ou du moins à étendre son assiette. Avec, comme effet, de renchérir son coût et donc, par ricochet, le coût du crédit immobilier.
21/09/2018		Investir dans l'immobilier neuf : les avantages fisc...Ce dispositif, qui devait s?achever fin 2017, a finalement été reconduit jusqu?au 31 décembre 2021. Deux points le différencient de sa version précédente. L?Etat a décidé d?exclure 2 des 5 zones sur lesquelles le Pinel était accessible. Il concernera seulement les trois zones (A bis, A et B1) où le marché de l?immobilier est tendu et où la demande locative est forte.
21/09/2018		Logement : ce que va changer la loi ElanLe texte définitif adopté par les parlementaires pour « construire plus, mieux et moins cher » dérégule tous azimuts.Après des mois de débats, les sénateurs et les députés sont tombés d'accord. Le texte de compromis issu de la commission mixte paritaire (CMP) ne change pas fondamentalement l'esprit de la loi Elan sur l?évolution du logement.
20/09/2018		7 astuces pour protéger son intérieur du vis-à-vi...Qu'on est bien chez soi... Ou presque ! En ville, la proximité avec les voisins gâche souvent le plaisir de profiter pleinement de son appartement ou de sa maison, et la hantise d'être soumis aux regards indiscrets est un frein au confort.
20/09/2018		Ne pouvant pas être rénové, ce château est menac...Demeure emblématique de la ville d?Évreux, le «Petit château de Navarre» s?apprête à être démoli, faute de moyens pour le rénover. À moins que des repreneurs ne parviennent à trouver un accord avec son actuel propriétaire. Château bourgeois du XIXe siècle cherche repreneur désespérément.

Village de la justice

19/09/2018		Le permis de construire ignore les règles de droit p...Une SCI a obtenu un permis de construire pour l'aménagement de deux cellules commerciales et 213 places de stationnement sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Luz. Une société locataire (...)
13/09/2018		Victimes d'opérations de défiscalisation immobilière...Les raisons d'un tel délai sont multiples. Il convient bien entendu et en premier lieu de tenir compte des mois voire des années qui séparent la signature de l'avant contrat de la livraison de (...)
13/09/2018		Faut-il prendre en compte l'existence d'un camping d...1. Les faits à l'origine de cette décision du Conseil d'État sont assez classiques. Par arrêté du 23 juillet 2015, le maire de la commune d'Urrugne avait délivré à l'un de ses administrés, un permis de (...)
08/09/2018		Défaut d'entretien des parties communes : partage de...Un partage de responsabilité entre le Syndicat des copropriétaires et le Syndic. Elle a ainsi considéré que le Syndic avait manqué à ses obligations d'information et de conseil en ne communiquant pas (...)
07/09/2018		Responsabilité civile personnelle du dirigeant en ca...En l'espèce, un couple avait fait construire une maison et avait sollicité pour l'occasion un constructeur de maison individuelle. Ce couple avait dû par la suite déplorer de nombreuses malfaçons sur (...)
07/09/2018		Espaces verts d'un lotissement et cession au profit ...Il convient de s'intéresser à la problématique du sort des espaces verts dans un lotissement lorsque la commune souhaite l'acquérir, procéder à sa désaffectation et son déclassement pour ensuite le (...)
06/09/2018		Défiscalisation immobilière et perte de l'avantage f...En substance et de manière schématique, la logique de ces décisions est la suivante : une opération de défiscalisation immobilière est pour l'investisseur une opération à finalité fiscale qui a pour (...)
06/09/2018		[Tribune] Prélèvement de l'impôt à la source et rédu...Prenons la Loi PINEL « recentrée » telle que cette mesure a été reconduite à partir du 31 décembre 2017. Applicable aux investissements immobiliers réalisés à partir du 1er janvier 2018, le dispositif (...)
05/09/2018		Propriété : l'empiétement, aussi minime soit-il, ent...Le droit de propriété est un droit fondamental. Ce droit est consacré à tous les niveaux de la pyramide des normes. L'article 1er du Protocole additionnel n° 1 à la Convention de sauvegarde des droits (...)
03/09/2018		Copropriété : travaux sur les parties communes en l'...La règle est clairement posée par la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, notamment en son article 25 b. Il n'est pas permis à un copropriétaire ou à (...)

Nice-matin

17/09/2018		Il accueille mariages pharaoniques, défilés de mode,...Un palais toscan en Provence. C'est ce qu'a créé un promoteur. Le problème? Patrick Diter a construit ce palais de 1.500 m2 sur les hauteurs de Grasse sans autorisation. En juin, le tribunal correctionnel avait réclamé la démolition de ce palais. La justice civile vient de mettre à terre le dernier permis de construire encore valable.
09/09/2018		PHOTOS Bâtiments de verre, boutiques de luxe, Centre...À la place de l?ancien Sporting d?hiver, un ensemble de sept bâtiments occupe désormais l?espace avec une esplanade en son centre. La livraison définitive du quartier est prévue pour le 1er trimestre 2019
08/09/2018		PHOTOS Voilà à quoi va ressembler l'Hôtel de Paris d...Les travaux entrent dans la dernière ligne droite. L?hôtel de Paris métamorphosé sera livré pour les fêtes de fin d?année
04/09/2018		VIDÉO. Cannes dans le Top 5 des villes où il faut in...Qualité de vie, prix immobiliers abordables, forte demande locative, rentabilité attractive, dynamisme du marché immobilier? Certaines villes ne manquent pas d?attrait aux yeux des investisseurs. Cannes intègre le Top 5 du site
04/09/2018		Pourquoi la Métropole Nice Côte d'Azur n'envisage pa...Depuis la loi Alur de 2014, les communes et les établissements publics de coopérations intercommunales peuvent instaurer des "permis de louer". Ils peuvent alors définir des secteurs géographiques où un bailleur qui décide de louer un logement doit au préalable entreprendre une démarche administrative.
30/08/2018		Piégée dans un logement insalubre, son propriétaire ...En grande précarité financière, Véronique a accepté de vivre dans un véritable taudis. En avril dernier, le propriétaire l'a frappé.
28/08/2018		L'émission "Chasseurs d'appart" débarque à nouveau s...Vous cherchez un appartement, une maison ou un bien atypique à Nice, à Cannes et dans l'arrière-pays? Ça tombe bien, l'émission "Chasseurs d'appart" revient à Nice.
23/08/2018		Ces 6 biens immobiliers mis en vente par la Ville de...Grâce à son parc immobilier, la Ville de Nice vient de réaliser 18 millions d'euros en 2018. D'autres biens, très divers, sont actuellement mis en vente sur son site internet. Voici une sélection qui pourrait vous intéresser.
22/08/2018		Ces 3 biens immobiliers vendus à plusieurs millions ..."Le montant de 18 millions de ventes de biens immobiliers a été validé pour l?année 2018 et les dernières ventes seront conclues au courant du premier semestre 2019", a fait savoir Philippe Pradal, premier adjoint au maire. L?éventail des biens vendu est large, de 14.500 euros pour une place de stationnement à la Madonette de Terron à plusieurs millions.
13/08/2018		J'ai testé 6 solutions pour se loger à bas prix quan...La recherche d?un logement est chaque année un parcours du combattant pour de nombreux étudiants niçois. Niveau de vie élevé, pôle touristique majeur, superficie réduite... ces facteurs font de la capitale azuréenne la deuxième ville la plus chère de France. Et pourtant, des solutions existent pour dénicher des logements décents même pour les budgets serrés.
30/07/2018		Pourquoi Vijay Mallya cherche à se séparer de la seu...Acheté en 2008, le domaine Grand Jardin sur l'île Sainte-Marguerite est à la vente pour 45 millions d'euros. L'étau de la justice de son pays qui se resserre pousserait Vijay Mallya, le flamboyant propriétaire indien, à se séparer de ce bien si unique.
30/07/2018		"Roi du bon temps", faillite frauduleuse... Qui est ...Milliardaire indien touche-à-tout de 62 ans, passionné de sport automobile, "Branson de Bangalore", est monté très haut avant de connaître une chute qui n'en finit plus. Au faîte de sa puissance, il s'était offert le domaine Grand Jardin, seule propriété privée des îles de Lérins qu'il tente aujourd'hui de revendre.

La Dépêche

24/09/2018		Immobilier ancien : les prix en recul à ToulouseDans son baromètre du mois de septembre, LPI-SeLoger met en lumière des différences d'évolution entre les prix des appartements anciens des grandes villes de France. C'est la ville de Strasbourg qui affiche sur trois mois, l'évolution la plus franche avec un prix affiché qui augmente de 12,4% et un prix signé qui bondit de 12,1%. La palme de la plus grosse chute revient à Montpellier qui perd 4,4% de son prix affiché et 4,7% de son prix signé...
23/09/2018		Baromètre mensuel des taux de crédits immobiliers : ...Chaque mois, Relaxnews diffuse le baromètre national des taux fixes de crédits immobiliers, établi par Empruntis.com, courtier en ligne spécialisé dans les crédits et assurances. Ce baromètre est divisé en sept régions : Île-de-France, Nord, Est, Rhône-Alpes, Méditerranée, Sud-Ouest et Ouest.Pour le mois de septembre, le courtier en ligne Empruntis annonce des barèmes stables. Le baromètre signale malgré tout quelques baisses, notamment en Île...
22/09/2018		Foncier : les élus pensent à de nouveaux terrainsC'est le jeudi 20 septembre que s'est tenue la dernière session du conseil municipal de Saint-Sulpice. De nombreux sujets ont été débattus à cette occasion, notamment l'adoption du PLU (qui sera présenté dans un article ultérieur). Mais ce conseil aura aussi vu l'adoption par la municipalité de deux conventions avec l'EPF (Etablissement public foncier) régional d'Occitanie pour le secteur du c?ur de ville et celui de la gare. La première...
21/09/2018		Verdalle. Découvrez l'habitat participatif et l'écoc...La première rencontre départementale de l'habitat participatif et de l'écoconstruction aura lieu ce week-end à la Pouzaque, à Verdalle. Cet événement est organisé par Coop'Hab (SCIC d'accompagnement des projets en écoconstruction individuelle ou en habitat participatif à Castres). C'est d'ailleurs Coop'Hab qui suit l'habitat participatif en cours de création à Appelle, dans le Tarn, initié par Sylvie et Alain Barrio. Ces derniers seront bien...
21/09/2018		Blagnac. Une résidence auto-suffisante en énergieLe promoteur immobilier BPD Marignan, associé au groupe de conseil et d'ingénierie du bâtiment Elithis, lance le programme immobilier «Nouvel'R» une copropriété d'habitation, située boulevard Persée à Andromède, une première selon Stéphan Chevalier, directeur commercial Midi-Pyrénées-Aquitaine du promoteur : «Il s'agit de la première copropriété à autosuffisance énergétique, que nous avons proposée en réponse à un appel d'offres lancé par...
21/09/2018		Les haras redeviennent propriété de la villeA l'ordre du jour du conseil municipal qui s'est tenu hier soir, la délibération n°1 portant sur le protocole d'accord relatif à l'acte de retour et transfert de propriété des haras. Lors du conseil municipal qui s'est tenu hier soir, les élus ont examiné vingt-sept dossiers. Et le premier d'entre eux est d'importance. Il s'agit du protocole d'accord relatif à l'acte de retour et transfert de propriété des haras à la ville. C'est l'épilogue...
20/09/2018		Agen. 30 appartements de standing dans les étages de...Les locaux techniques de la Poste, boulevard Carnot, viennent d'être vendus à des investisseurs qui envisagent de transformer les 2 500 m2 en 30 appartements de standing. La Poste conservera le rez-de-chaussée. Le premier étage a longtemps servi de décor aux dames du téléphone. Au joyeux temps du 22 à Asnières, le standard téléphonique était donc manuel et il fallait des petites mains pour connecter l'abonné d'Agen au réseau local, voire au...
18/09/2018		Pamiers. Avec «Écorce» comment construire autrementDans le cadre du salon de l'habitat et de l'immobilier qui se tient à Pamiers ce week-end, une trentaine d'exposants sont attendus. Parmi eux, les animateurs de l'association «Écorce» (1). Elle a été créée en 2005 pour promouvoir l'éco-construction. «Nous entendons par «écoconstruction» la création ou la rénovation d'un bâtiment en lui permettant de respecter au mieux l'environnement et l'humain. Respecter l'environnement avec des matériaux...
15/09/2018		Toulouse. Franck Biasotto : «Construire pour accuei...Comment expliquez-vous la relative stabilité, et modération, des loyers dans l'agglomération ? La politique d'urbanisme et de logement de la Métropole est destinée à favoriser la construction dans l'agglomération. 11 000 logements neufs, 7 000 privés et 4 000 publics, ont ainsi été autorisés à construire en 2017, qui a été une bonne année. On construit pour accueillir les nouveaux arrivants, 8 000 à 9 000 sur la commune de Toulouse, 14 000 sur...
15/09/2018		Loyers : où les prix sont-ils les moins chers ?Il y a trois choses qui comptent pour louer un logement : l'emplacement, l'emplacement et l'emplacement, plaisantent certains agents immobiliers. Sur notre carte (ci-dessus), on voit bien que plus on s'éloigne du centre ? ville vers la périphérie, moins les loyers sont élevés. On note toutefois que les loyers médians en première couronne (10,10 ?/m2 pour le secteur de Blagnac, Colomiers, Tournefeuille, Balma, Saint-Orens?) et même en deuxième...
14/09/2018		Toulouse. Des loyers stables dans l'agglomération to...Le prix médian des loyers de l?agglomération toulousaine a progressé de moins de 1?% en 2017 par rapport à 2016, selon l?Observatoire local des loyers. 0,9?% exactement. C?est la hausse du loyer médian dans l?agglomération toulousaine enregistrée par l?Observatoire entre 2016 et 2017. Ce loyer s?élève en 2017 à 11 ? le m2 contre 10,90 ? /m2 l?année précédente. «?Il est plus élevé dans la ville de Toulouse (11,60 ?/m²) qu?en périphérie (10,00...
12/09/2018		Montauban. Loi Elan : les architectes sont bel et bi...Les architectes de la région sont plus que jamais mobilisés avec les acteurs du logement et de la construction. C'est le sens du message que souhaite faire passer Philippe Gonçalves, architecte à Toulouse et président de l'ordre régional des architectes depuis six ans, Il a souhaité réagir après l'article que nous avions consacré, dans notre édition du 27 juin dernier, aux associations de personnes handicapées qui jugeaient la loi Elan...

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